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Article 1 : Éditeur du site et Hébergement

Lotta et Djossou

SARL au capital de 8.000 €
443 569 777 R.C.S Créteil
N° TVA intracommunautaire : FR02 443569777

Siège social

9 rue de Montaleau
94370 SUCY-EN-BRIE
Tél : 01 77 12 77 73
Email : ld@lottadjossou.com

Responsable de publication : Clément Djossou

Hébergement

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Article 2 : Déclaration CNIL

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la boutique en ligne www.lottadjossou.com a fait l'objet d'une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). N° de déclaration : Z5F0349313T

Article 3 : Confidentialité

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès à vos informations personnelles et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation.
Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter à l'adresse email suivante : ld@lottadjossou.com.
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Article 4 : Propriété Intellectuelle

Article 9 des Conditions générales de vente

Toutes les images, tous les textes et la structure du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Pour un usage autre que privé, il est interdit de copier ou de s’approprier le contenu ou la forme du site. Ainsi, toute autre utilisation que celle autorisée par les présentes conditions générales ou par la loi, est constitutive de contrefaçon et soumise aux sanctions au titre du droit de propriété intellectuelle.

4.2 Annulation

Le vendeur se réserve le droit d’annuler une commande dans le cas où :
- Aucun règlement n’a été effectué dans les 7 jours après la date de validation de la commande
- Il existerait un litige avec le client concerné (achat antérieur non réglé)
- Suite à un refus de paiement de la part d’un organisme bancaire

4.3 Réserve de propriété

Le vendeur conserve la propriété pleine et entière du produit jusqu’à encaissement complet du prix.

Article 5 : Concept et production :

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ par Dmitriy Morozov.